Conditions d’utilisation

Version du 7 octobre 2026

Article 1. Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation, ci-après les « CGU », encadrent l’accès au site maisonbelesprit.store et son utilisation par toute personne qui le consulte, ci-après « l’Utilisateur ».

Les achats effectués sur le site sont régis par les conditions générales de vente, accessibles à tout moment depuis le pied de page sous l’intitulé « Conditions générales de vente ». En cas de contradiction entre les deux documents pour une commande, les conditions générales de vente prévalent.

Article 2. Éditeur du site

Le site est édité par Florence Oberlin, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Maison Bel Esprit, 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France, SIRET 979 977 758 00023, contact@maisonbelesprit.store. Les informations complètes figurent dans les mentions légales du site.

Article 3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d’un accès à internet. Les frais de connexion et le matériel restent à la charge de l’Utilisateur.

Maison Bel Esprit s’efforce de maintenir le site accessible en permanence, sans y être tenue. L’accès peut être suspendu, notamment pour maintenance, mise à jour ou en cas de difficulté technique, sans que cette interruption ouvre droit à indemnité.

Article 4. Compte client

L’Utilisateur peut créer un compte client pour suivre ses commandes et retrouver ses fichiers numériques. Il s’engage à fournir des informations exactes et à les tenir à jour.

L’Utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants et de l’usage qui est fait de son compte. Il signale sans délai toute utilisation non autorisée à contact@maisonbelesprit.store.

L’Utilisateur peut demander la fermeture de son compte à tout moment à la même adresse. Maison Bel Esprit peut suspendre ou fermer un compte en cas de manquement aux présentes CGU, après en avoir informé son titulaire, sauf urgence ou fraude.

Article 5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, illustrations, mises en page, gabarits, photographies, logotypes, noms et marques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Florence Oberlin, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Certaines œuvres présentées appartiennent au domaine public. Leur présence sur le site ne confère à l’Utilisateur aucun droit sur les sélections, compositions, mises en page et textes d’accompagnement réalisés par Maison Bel Esprit.

L’usage des fichiers numériques achetés est régi par la licence prévue aux conditions générales de vente.

Article 6. Comportement de l’Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale et conforme à la loi. Il s’interdit notamment de porter atteinte à son fonctionnement, d’en extraire le contenu de manière automatisée ou massive, de tenter d’accéder aux données d’autres utilisateurs, et de publier, lorsqu’une fonction de commentaire ou d’avis existe, des propos illicites, injurieux ou sans rapport avec les produits.

Article 7. Liens

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment la boutique Maison Bel Esprit sur Etsy, la lettre sur Substack ou des collections muséales. Maison Bel Esprit n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs pratiques.

Article 8. Responsabilité

Les contenus culturels et pédagogiques du site sont rédigés avec soin et fournis à titre d’information. Maison Bel Esprit ne saurait être tenue responsable d’une erreur ou d’une omission involontaire, ni d’un dommage résultant d’une interruption du site, d’un virus ou d’une intrusion indépendante de sa volonté. Tout signalement d’erreur est le bienvenu à contact@maisonbelesprit.store.

Article 9. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles et l’usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité et dans les mentions légales du site. L’Utilisateur exerce ses droits à l’adresse contact@maisonbelesprit.store.

Article 10. Modification des CGU

Maison Bel Esprit peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en ligne au moment de la consultation du site. La date de mise à jour figure en tête du document.

Article 11. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout différend relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux français, sous réserve des règles protectrices applicables aux consommateurs, qui peuvent également recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné dans les conditions générales de vente.